Fiche en construction et en évolution continue !

État écologique et objectif de bon état

État écologique i s
(2017 retenu pour l’état des lieux 2019)
MAUVAIS état
Objectif écologique
2010-2015
i s
2016-2021
i s
2022-2027
i s
Bon état 2021 Bon état 2027 Objectif moins strict 2027

Pressions, priorités d’action et dynamiques opérationnelles engagées à échéance 2023

Hydrologie globale (prélèvements, interception des flux et zones humides) Morphologie – Continuité Pollutions diffuses Macropolluants Micropolluants
Pression pression significative
i s
pression significative
i s
pression significative
i s
Donnée non disponible
i s
pression peu significative
i s
Priorités d’action P2 - prélèvements - interception des flux
i s
P2
i s
P2
i s
Dynamique opérationnelle engagée (évaluation 2023) Dynamiques opérationnelles à engager
i s
Dynamiques opérationnelles à engager
i s
Dynamiques opérationnelles à engager
i s

Recommandations SDE86 pour les prochaines années

Recommandation actions SDE i s
Sur cette masse d'eau dont l'état écologique est dégradé, il apparaît nécessaire de renforcer les dynamiques opérationnelles sur les pressions significatives qui la dégradent.

Documents de planification

SDAGE s
Loire Bretagne
SAGE s
Vienne
  • Structure porteuse : EPTB Vienne s
  • Etat d’avancement  : Révision s
Pilote PAOT i s
DDT86

Compétence GEMA et programme d’actions Milieux Aquatiques

Opérateur GEMA s
Syndicat Mixte Vienne et Affluents
Programme d’actions Milieux aquatiques concerné s
Programme d'actions pour la restauration du bassin de la Vienne Aval
  • Périodes des programmes d’actions engagés : 2021 - 2026 s
  • Structure animatrice du programme : Syndicat Mixte Vienne et Affluents s

Programme de mesures 22-27 s

Pression Cible
s
Mesure
s
Code de la mesure
s
Morphologie Limiter les transferts d'intrants et l'érosion au-delà des exigences de la Directive nitrates AGR0202
Interception_évaporation Réduire l'impact d'un plan d'eau ou d'une carrière sur les eaux superficielles ou souterraines MIA0401
Continuité transversale Aménager, supprimer ou gérer un ouvrage qui contraint la continuité (à définir) MIA0304
Prélèvements Mettre en place un dispositif d'économie d'eau dans le domaine de l'agriculture RES0201
Morphologie Réaliser une opération classique de restauration d'un cours d'eau MIA0202
Morphologie Réaliser une opération de restauration de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités d'un cours d'eau et de ses annexes MIA0203
Prélèvements Réaliser une opération de restauration d'une zone humide MIA0602
Macropolluants collectivité #N/A ASS13
Macropolluants collectivité Reconstruire ou créer une nouvelle STEP hors Directive ERU (agglomérations =2000 EH) ASS0402

Commentaire global de la masse d'eau et évaluation de la dynamique opérationnelle

Descriptif général de la masse d'eau i s
Évaluation de la dynamique opérationnelle

Identité

Identité hydrographique s

Grand bassin :
Loire Bretagne
Surface de la masse d’eau
49 km2
Bassin versant :
Vienne
Affluents principaux

Identité administrative s

Régions :
Centre-val de loire , Nouvelle-aquitaine
Départements :
Indre-et-loire, Vienne
EPCI de Nouvelle-Aquitaine :
CA Grand Châtellerault ( 90.1 % de la masse d'eau )
Communes :
Dangé-Saint-Romain, Vellèches, Mondion, Leigné-sur-Usseau, Usseau, Saint-Gervais-les-Trois-Clochers

Territoire, usages et activités économiques s

Population
5830 habitants (sur les communes )

Occupation du sol

© Agence Européenne de l'Environnement, Service de la donnée et des études statistiques du Ministère de la Transition Écologique et de la Cohésion des Territoires (SDES - MTECT) (BD Corine Land Cover 2018).
L'occupation du sol en 5 catégories en 2018 :
i

Documents d'urbanisme

Documents d\'urbanisme (© Géportali de l\'urbanisme, MTE), 2022. Cette cartographie reflète l’état d’avancement de la numérisation des documents d'urbanisme dans le dans le Géoportail de l'Urbanisme. Elle ne saurait être considérée comme exhaustive.

Lien entre les masses d'eau superficielles et les masses d'eau souterraines i

Masses d'eau souteraines par niveau (depuis la surface) sur le bassin versant de la masse d'eau cours d'eau :

Accédez aux fiches masses d’eau souterraines (onglet dédié ou faire une recherche selon le code de la masse d’eau) / Agence de l’Eau Loire-Bretagne et Agence de l’Eau Adour-Garonne

Les eaux souterraines / Agence de l’Eau Adour-Garonne

SIGES Poitou-Charentes-Limousin / BRGM

Actions en cours, engagées ou à programmer i

Commentaire descriptif du niveau de connaissance de l'état de la MECE
i s
Actions en cours, engagées ou à programmer En cours ou programmées Non programmées
Stratégie d'action
i s
i s
Action opérationnelle
i s
i s

Evaluation de l'état s

201120132017
Etat écologique validé état médiocre état moyen mauvais état
Qualité biologique IBD bon état
IBG ou I2M2 état moyen
IBGA
IBMR très bon état
IPR mauvais état
Qualité physico chimique Physico-chimie générale modélisée oui non non
O2 dissous très bon état très bon état
Taux sat./O2 très bon état bon état
DBO5 très bon état très bon état
COD très bon état très bon état
COD en exception NON
PO4 3- bon état bon état
Phos. Total + bon état bon état
NH4+ très bon état bon état
NO2- très bon état bon état
NO3- état moyen état moyen

Stations Qualité présentes s

RU DES TROIS MOULINS A DANGE ST ROMAIN 04532005 Fiche station Carmen Fiche station Sandre
RUISSEAU DES TROIS MOULINS A DANGE SAINT ROMAIN 04532007 Fiche station Carmen Fiche station Sandre
RAU DES TROIS MOULINS A DANGE-SAINT-ROMAIN Station retenue pour l'état des lieux 04532000 Fiche station Carmen Fiche station Sandre

La fiche MECE de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne

La Fiche Balboa produite par l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne, est générée par un outil web conçu pour bancariser les avis formulés par les différents acteurs locaux du bassin Loire-Bretagne, notamment dans le cadre de la concertation technique de l’état des lieux 2019. Balboa permet aux utilisateurs d’accéder rapidement et de façon synthétique à la caractérisation pour d’une masse d’eau.

Pressions, priorités d’actions et dynamiques opérationnelles engagées à échéance 2027 i

Pression globale pression significative
i s
Pression détaillée Pesticides Nitrates Phosphores
pression significative
i s
pression significative
i s
pression peu significative
i s
Priorités d’actions P2
i s
Commentaire descriptif de la pression pression significative pesticides; concentration nitrates supérieure à 50 mg/l
i s
Actions en cours, engagées ou à programmer En cours ou programmées Non programmées
Connaissances
i s
i s
Stratégie d’action
i s
i s
Portage politique, communication, sensibilisation
i s
i s
Animation technique
i s
i s
Action opérationnelle
i s
i s
Suivi de l’état avant/après et évaluation du programme
i s
i s
Appréciation globale
i s
Evaluation à échéance 2027 des programmes engagés (levée de pression, résilience territoire, connaissance suffisante) Dynamiques opérationnelles à engager
i s

Alimentation en eau potable

AAC :
Captages sur le périmètre  :

Programme de mesures 22-27

Programmes d'actions Re-Sources engagés sur le territoire de la MECE s

Il n'y a pas de programme d'actions Re-Sources repertorié sur le territoire de la MECE.

Carte d'alimentation en eau potable

Pressions, priorités d’actions et dynamiques opérationnelles engagées à échéance 2027 i

Pression globale pression significative
i s
Pression détaillée Prélèvements Interception des flux par les plans d’eau Zones Humides (dégradation)
pression significative
i s
pression significative
i s
Dégradation des fonctionnalités des Zones Humides significative
i s
Commentaire descriptif de la pression hydrologie globale Valoriser ici le diagnostic de l'étude HMUC
i s
Priorité d'action globale P2
i s
Priorités d’action détaillées Prélèvements Interception des flux par les plans d’eau Zones Humides (dégradation)
P2
i s
P2
i s
P2
i s
Actions en cours, engagées ou à programmer En cours ou programmées Non programmées
Connaissances étude HMUC
i s
i s
Stratégie d’action
i s
Elaboration PTGE
i s
Appréciation dynamique opérationnelle
i s
Evaluation à échéance 2027 des programmes engagés (levée de pression, résilience territoire, connaissance suffisante) Dynamiques opérationnelles à engager
i s

Programme de mesures 2022-2027

Pression Cible Mesure Code de la mesure
Interception_évaporation Réduire l'impact d'un plan d'eau ou d'une carrière sur les eaux superficielles ou souterraines MIA0401
Prélèvements Mettre en place un dispositif d'économie d'eau dans le domaine de l'agriculture RES0201
Prélèvements Réaliser une opération de restauration d'une zone humide MIA0602

Valorisation des données d’études HMUC

Données à venir

Informations sur la pression hydrologie globale s

Suivi ponctuel de l'écoulement des cours d'eau (OFB)

Localisation des stations de suivi
Occupation du sol OCS (© GIPATGeRi, © GIP Littoral Aquitain : Référentiel néo-aquitain d'OCcupation du Sol (OCS) à Grande Echelle), 2020.
Historique des suivis ponctuels de l'écoulement des cours d'eau
Cumul du nombre de stations suivis par état d'écoulement et par année sur les campagnes de fin mai à fin septembre (campagnes usuelles)

Suivi linéaire de l'écoulement des cours d'eau (FDAAPPMA86)

Il n'y a pas de suivi linéaire de l'écoulement des cours d'eau sur le bassin versant de la masse d'eau.

Pressions, priorités d’actions et dynamiques opérationnelles engagées à échéance 2027 i

Pression prélèvements pression significative
i s
Commentaire descriptif de la pression prélèvements
i s
Priorité d'action P2
i s
Actions en cours, engagées ou à programmer En cours ou programmées Non programmées
Connaissances étude HMUC
i s
i s
Stratégie d’action Définition de nouveaux seuils de gestion suite à l'étude HMUC
i s
i s
Portage politique, communication, sensibilisation
i s
i s
Animation technique
i s
i s
Action opérationnelle
i s
Mise en œuvre nouvelle AUP
i s
Suivi de l’état avant/après et évaluation du programme
i s
Mise en place d’un suivi avant/après application des nouveaux Vp et seuils de gestion
i s
Appréciation dynamique opérationnelle
i s
Evaluation à échéance 2027 des programmes engagés (levée de pression, résilience territoire, connaissance suffisante) Dynamiques opérationnelles à engager
i s

Informations sur la pression Hydrologie/Prélèvements : Les points de prélèvements s

Nombre de stations de pompage actives à usage irrigation (sur la MECE)

En rivière : 3

Carte DDT des prélèvements à usage irrigation

Pressions, priorités d’actions et dynamiques opérationnelles engagées à échéance 2027

Pression interception des flux pression significative
i s
Commentaire descriptif de la pression interception des flux
i s
Priorité d'action P2
i s
Actions en cours, engagées ou à programmer En cours ou programmées Non programmées
Connaissances Plans d'eau potentiellement impactants identifiés en 2024
i s
i s
Stratégie d’action
i s
i s
Portage politique, communication, sensibilisation
i s
i s
Animation technique
i s
i s
Action opérationnelle
i s
i s
Suivi de l’état avant/après et évaluation du programme
i s
i s
Appréciation dynamique opérationnelle
i s
Evaluation à échéance 2027 des programmes engagés (levée de pression, résilience territoire, connaissance suffisante) Dynamiques opérationnelles à engager
i s

Pressions, priorités d’actions et dynamiques opérationnelles engagées à échéance 2027 i

Pression zones humides Dégradation des fonctionnalités des Zones Humides significative
i s
Commentaire descriptif de la pression sur les Zones Humides
i s
Priorité d'action P2
i s
Actions en cours, engagées ou à programmer En cours ou programmées Non programmées
Connaissances
i s
i s
Stratégie d’action
i s
i s
Portage politique, communication, sensibilisation
i s
i s
Animation technique
i s
i s
Action opérationnelle
i s
i s
Suivi de l’état avant/après et évaluation du programme
i s
i s
Appréciation dynamique opérationnelle
i s
Evaluation à échéance 2027 des programmes engagés (levée de pression, résilience territoire, connaissance suffisante) Dynamiques opérationnelles à engager
i s

Zones humides potentielles et zones humides avérées, zonages d‘inventaire

Informations sur l’altération des milieux humides

Programmes d’actions engagés sur le territoire : Préserver - Inventaire des Zones Humides s

Inventaire Zones Humides à l'échelle de la masse d'eau
Réalisé / programmé
i s
Année
i s
Opérateur
i s
Zonage concerné par l’inventaire terrain
i s
Non
Inventaire Zone Humide par commune
Commune
i s
Réalisé / programmé
i s
Année
i s
Opérateur
i s
Zonage concerné par l’inventaire terrain
i s
DANGE-SAINT-ROMAINIncomplet methode2018Vienne_Nature
LEIGNE-SUR-USSEAUNon
MONDIONIncomplet methode2018 - 2020SEPANT - Vienne Nature
SAINT-GERVAIS-LES-TROIS-CLOCHERSIncomplet methode2018 - 2020SEPANT - Vienne Nature
USSEAUIncomplet methode2018 - 2020SEPANT - Vienne Nature
VELLECHESIncomplet methode2018Vienne_Nature
Pourcentage de la surface de la MECE inventorié i s
0%
Pourcentage de la surface de la MECE sur laquelle un inventaire est programmé i s
0%
Pourcentage de la surface de la MECE sur laquelle il n'y a pas d'inventaire programmé i s
100%

Programmes d’actions engagés sur le territoire : Protéger et restaurer - Maîtrise foncière

Pressions

Pression globale pression significative
Pression détaillée Pression due aux obstacles à l’écoulement Pression due aux altération de la morphologie
Pression (Valeur harmonisée SDE) pression significative Pression (Valeur harmonisée SDE) pression significative
Densité d’ouvrages 0.0702 Taux d’étagement de la masse d’eau 0.017
Taux de fractionnement sur la masse d’eau 0.000126 Objectif SAGE de réduction du taux d’étagement non défini
Objectif SAGE hauteur de chute à gagner non défini
Commentaire descriptif de la pression Décrire la pression globale morphologie et continuité
Priorité d'action P2

Actions

Actions en cours, engagées ou à programmer En cours ou programmées Non programmées
Connaissances Préciser si l'étude diagnostic est réalisée ou programmée pour l'ensemble de la MECE. Préciser si des études complémentaires seront nécessaires.
Stratégie d’action La stratégie opérationnelle continuité/morphologie est-elle définie sur la MECE ? La stratégie opérationnelle continuité/morphologie a t-elle lieu d'être complétée ?
Portage politique, communication, sensibilisation Si un portage politique local est nécessaire, celui-ci est-il mis en œuvre ? Si un programme de sensibilisation ou de communication est nécessaire, celui-ci est-il engagé ? Un portage politique local, un programme de sensibilisation ou de communication complémentaires sont-ils à envisager ?
Animation technique Décrire l'animation technique déjà mise en œuvre à l'échelle de la MECE et son niveau d'ambition par rapport aux objectifs de bon état écologique. Si elle n'est pas suffisante, préciser l'animation technique qu'il serait pertinent de mettre en œuvre.
Action opérationnelle Préciser les actions déjà réalisées depuis l'EdL 2019, engagées ou programmées. La mise en œuvre de la stratégie opérationnelle suffira t-elle à lever la pression significative? D'autres programmes d'actions que le CTMA ou PPG vont contribuer à la levée de pression ? Préciser ici les actions complémentaires qu'il semble nécessaire de programmer.
Suivi de l’état avant/après et évaluation du programme Préciser les actions de suivi de l'état en lien avec morphologie et continuité, déjà réalisées depuis l'EdL 2019, engagées ou programmées. Ceux -ci sont-ils suffisants pour évaluer le bénéfices des actions engagées ? Un bilan évaluatif approfondi est-il programmé ? Préciser ici les actions de suivi de l'état en lien avec la morphologie et la continuité, qu'il serait pertinent de programmer.
Appréciation dynamique opérationnelle Expliquer en quoi les programmes engagés seront ou non suffisant pour restaurer les fonctionnalités du cours d'eau.
Evaluation à échéance 2027 des programmes engagés (levée de pression, résilience territoire, connaissance suffisante) Dynamiques opérationnelles à engager

Programme de mesures

Pression Cible Mesure Code de la mesure
Morphologie Limiter les transferts d'intrants et l'érosion au-delà des exigences de la Directive nitrates AGR0202
Continuité transversale Aménager, supprimer ou gérer un ouvrage qui contraint la continuité (à définir) MIA0304
Morphologie Réaliser une opération classique de restauration d'un cours d'eau MIA0202
Morphologie Réaliser une opération de restauration de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités d'un cours d'eau et de ses annexes MIA0203

Cartographie des cours d'eau s

Cette cartographie se veut progressive et évolutive par le biais de groupes de travail avec les acteurs locaux et des expertises techniques préalables à tous travaux. Les cours d'eau nouvellement identifiés seront ajoutés à la cartographie au fur et à mesure de leur caractérisation. A ce stade d'élaboration de la cartographie, les traits marqués :

  • en bleu foncé indiquent les cours d'eau identifiés pour lesquels une autorisation administrative est nécessaire avant de pouvoir y effectuer des travaux ;
  • en vert les écoulements indéterminés qui devront faire l'objet d'une expertise technique de la part des services de l'Etat à la demande des personnes qui projetteraient d'effectuer des travaux sur ou dans l'écoulement concerné pour vérifier s'ils relèvent ou non de l'application de la Loi sur l'eau et les milieux aquatiques. "

Obstacles connus à l'Ecoulement des cours d'eau

Systèmes d’ouvrages obstacles à l’écoulement

Une base de données départementale a été créée dans la cadre du SDE pour assurer un suivi des pressions, des actions menées et du chemin restant à parcourir. Le suivi par systèmes d’ouvrages et non par obstacle à l’écoulement s’est révélé plus pertinent pour un suivi opérationnel.

Cette base de données est co-gérée par la cellule d’animation du SDE et les opérateurs GEMA. la base de données assure le lien avec le ROE.

Les caractéristiques d’impact du système d’ouvrage sont estimées par l’opérateur GEMA.

La création des données s’est concentrée dans un premier temps sur les masses d’eaucibles en état moins que bon avec pression significative “obstacle à l’écoulement”. Elle a vocation a être alimentée dans un deuxième temps par les opérateurs GEMA.

L’infobulle vous guidera dans la prise en main de la carte et de ses fonctionnalités.

Plusieurs couches sont accessibles :

  • la localisation des systèmes d’ouvrages (impactants et non impactants)
  • les impacts des systèmes d’ouvrages (continuité sédimentaire, continuité piscicole, hydrologie, morphologie)
  • le suivi des actions sur les seuls ouvrages retenus comme impactants

Typologie des obstacles s

Pour toutes remarques ou questions, n'hésitez pas à contacter la cellule d'animation du Schéma Départemental de l'Eau (SDE) par : mail ou téléphone au 05 49 62 91 29.
L'Union Européenne