Fiche en construction et en évolution continue !
Descriptif de la masse d'eau et de la dynamique opérationnelle ; recommandations SDE
- Descriptif général de la masse d'eau i s
- extrait PDPG 2017:"Le Ru des Trois Moulins est un affluent rive droite de la Vienne. Il s’écoule depuis Leigné-Usseau jusqu’à Dangé St-Romain. Ce cours d’eau est très impacté par la pression agricole de son bassin-versant. La quasi-totalité de son linéaire a subi d’importants travaux de rectification et de recalibrage. Cette modification des conditions de milieu a eu pour conséquences une uniformisation des écoulements, une perte d’habitabilité, un colmatage du fond et une dégradation de la ripisylve. De plus, le Ru des Trois Moulins." souffrent beaucoup du manque d’eau puisque plus de 60% de son linéaire est impacté par des assecs et des ruptures d’écoulement.
- Évaluation de la dynamique opérationnelle
-
- Recommandations SDE pour les prochains programmes d’actions i s
- Sur cette masse d'eau dont l'état écologique est dégradé, il apparaît nécessaire de renforcer les dynamiques opérationnelles sur les pressions significatives qui la dégradent.
État écologique et objectif de bon état
- État écologique
i
s
(retenu pour l’état des lieux 2019) - MAUVAIS état
- État écologique
(retenu pour l’état des lieux 2025) - MBQ
- Priorisation SDAGEs et SDE gestion intégrée pour le cycle 2028-2033
- non priorisée ? en attente stratégie opérationnelle
Risques de non atteinte du bon état retenus par l’état des lieux 2025 - Pressions et priorités d’action retenues localement
| Hydrologie globale (prélèvements, interception des flux et zones humides) | Morphologie – Continuité | Pollutions diffuses | Macropolluants | Micropolluants | |||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Risque de non atteinte du bon état | en attente validation EdL 2025 | en attente validation EdL 2025 | en attente validation EdL 2025 | ||||||
| Pression retenue localement en 2025 | pression significative
i
s
|
pression significative
i
s
|
pression significative
i
s
|
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| Priorités d’action | P2 | P2 | P2 | ||||||
Pour mémoire, pressions, priorités d’action et dynamiques opérationnelles engagées (cycle 2022-2027)
| Hydrologie globale (prélèvements, interception des flux et zones humides) | Morphologie – Continuité | Pollutions diffuses | Macropolluants | Micropolluants | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Pression | pression significative
i
s
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pression significative
i
s
|
pression significative
i
s
|
Donnée non disponible
i
s
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pression peu significative
i
s
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| Priorités d’action | P2 - prélèvements - interception des flux – ZH
i
s
|
P2
i
s
|
P2
i
s
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| Dynamique opérationnelle engagée (évaluation 2023) | Dynamiques opérationnelles à renforcer
i
s
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Dynamiques opérationnelles à engager
i
s
|
Dynamiques opérationnelles à engager
i
s
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Recommandations SDE86 pour les prochaines années
- Recommandation actions SDE i s
- Sur cette masse d'eau dont l'état écologique est dégradé, il apparaît nécessaire de renforcer les dynamiques opérationnelles sur les pressions significatives qui la dégradent.
Documents de planification
- SDAGE s
- Loire Bretagne
- SAGE s
- Vienne
- Structure porteuse : EPTB Vienne s
- Etat d’avancement : Révision s
- Pilote PAOT i s
- DDT86
Compétence GEMA et programme d’actions Milieux Aquatiques
- Opérateur GEMA s
- Syndicat Mixte Vienne et Affluents
- Programme d’actions Milieux aquatiques concerné s
-
Programme d'actions pour la restauration du bassin de la Vienne Aval
- Périodes des programmes d’actions engagés : 2021 - 2026 s
- Structure animatrice du programme : Syndicat Mixte Vienne et Affluents s
Programme de mesures 22-27 s
| Pression Cible
s
|
Mesure
s
|
Code de la mesure
s
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|---|---|---|
| Morphologie | Limiter les transferts d'intrants et l'érosion au-delà des exigences de la Directive nitrates | AGR0202 |
| Interception_évaporation | Réduire l'impact d'un plan d'eau ou d'une carrière sur les eaux superficielles ou souterraines | MIA0401 |
| Continuité transversale | Aménager, supprimer ou gérer un ouvrage qui contraint la continuité (à définir) | MIA0304 |
| Prélèvements | Mettre en place un dispositif d'économie d'eau dans le domaine de l'agriculture | RES0201 |
| Morphologie | Réaliser une opération classique de restauration d'un cours d'eau | MIA0202 |
| Morphologie | Réaliser une opération de restauration de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités d'un cours d'eau et de ses annexes | MIA0203 |
| Prélèvements | Réaliser une opération de restauration d'une zone humide | MIA0602 |
| Macropolluants collectivité | #N/A | ASS13 |
| Macropolluants collectivité | Reconstruire ou créer une nouvelle STEP hors Directive ERU (agglomérations =2000 EH) | ASS0402 |
Le programme de mesures 2022-2027 / Agence de l’eau Loire-Bretagne ( https://sdage-sage.eau-loire-bretagne.fr/home/le-sdage-2022-2027/les-documents-du-sdage-2022---2027/le-programme-de-mesures.html ) et Agence de l’eau Adour-Garonne ( https://eau-grandsudouest.fr/politique-eau/bassin/schema-directeur-amenagement-gestion-eaux-sdage/politique-eau-sdage-pdm-2022-2027 )
Sites à fort potentiel de gain écologique
Ce lien vous donne accès à la plateforme Pogéis, développée par l’OFB. Pogéis met en relation les détenteurs de foncier et les porteurs de projets de restauration écologique, tout en qualifiant le potentiel de gain écologique des terrains. Le potentiel de gain écologique représente la marge de progrès en termes de biodiversité sur ce terrain. L’existence d'une telle marge de progrès est la condition première pour qu'un site puisse accueillir un projet de restauration écologique.
En identifiant des sites à fort potentiel de gain écologique et disponibles, on peut renforcer les continuités écologiques, mais aussi identifier une offre de compensation à des aménagements futurs (séquence Éviter - Réduire - Compenser).
Pogéis permet :
- De qualifier le potentiel de gain écologique d'un site, de manière automatisée, en mobilisant des données nationales relatives aux espaces naturels et à l'occupation du sol. Cette analyse ne se substitue pas à une expertise de terrain, mais constitue une première approche, utile pour étudier l'opportunité d'entreprendre une opération de restauration écologique.
- De faire connaitre la disponibilité de ce site.
- De mettre en relation le propriétaire du site et un porteur de projet de restauration écologique.
Identité
Identité hydrographique s
- Grand bassin :
- Loire Bretagne
- Surface de la masse d’eau
- 49 km2
- Bassin versant :
- Vienne
- Affluents principaux
- Type de la masse d’eau
- Naturelle
Identité administrative s
- Régions :
- Centre-val de loire , Nouvelle-aquitaine
- Départements :
- Indre-et-loire, Vienne
- EPCI de Nouvelle-Aquitaine :
- CA Grand Châtellerault ( 90.1 % de la masse d'eau )
- Communes :
- Dangé-Saint-Romain, Vellèches, Mondion, Leigné-sur-Usseau, Usseau, Saint-Gervais-les-Trois-Clochers
Territoire, usages et activités économiques s
- Population
- 5830 habitants (sur les communes )
Occupation du sol
L'occupation du sol en 5 catégories en 2018 :
i
Documents d'urbanisme
Cette cartographie reflète l’état d’avancement de la numérisation des documents d'urbanisme dans le dans le Géoportail de l'Urbanisme.
Elle ne saurait être considérée comme exhaustive.
Lien entre les masses d'eau superficielles et les masses d'eau souterraines i
Masses d'eau souteraines par niveau (depuis la surface) sur le bassin versant de la masse d'eau cours d'eau :
Accédez aux fiches masses d’eau souterraines (onglet dédié ou faire une recherche selon le code de la masse d’eau) / Agence de l’Eau Loire-Bretagne et Agence de l’Eau Adour-Garonne
Actions en cours, engagées ou à programmer i
| Commentaire descriptif du niveau de connaissance de l'état de la MECE | décrire de manière littérale l'état de la masse d'eau; état moins que bon 2019 reste moins que bon 2025
i
s
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|---|---|---|---|
| Actions en cours, engagées ou à programmer | En cours ou programmées | Non programmées | |
| Stratégie d'action | à rédiger
i
s
|
La stratégie de suivi de l'état de la MECE reste à définir. Coordonner l'action de suivi entre acteurs. Le suivi avant/après de la prochaine application des nouveaux Vp et seuils de gestion apparaît comme important.
i
s
|
|
| Action opérationnelle | _suivi évaluation d'un programme d'actions territorialisé restauration des fonctionnalités du cours d'eau
_suivi évaluation d'une action ponctuelle de restauration
_suivi ponctuel LigérO ZH
_suivi LigérO programme d'actions territorialisé ZH
_suivi amélioration des connaissances
i
s
|
_suivi évaluation d'un programme d'actions territorialisé restauration des fonctionnalités du cours d'eau
_suivi évaluation d'une action ponctuelle de restauration
_suivi ponctuel LigérO ZH
_suivi LigérO programme d'actions territorialisé ZH
_suivi amélioration des connaissances
i
s
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Evaluation de l'état s
| 2011 | 2013 | 2017 | ||
| Etat écologique validé | état médiocre | état moyen | mauvais état | |
| Qualité biologique | IBD | bon état | ||
| IBG ou I2M2 | état moyen | |||
| IBGA | ||||
| IBMR | très bon état | |||
| IPR | mauvais état | |||
| Qualité physico chimique | Physico-chimie générale modélisée | oui | non | non |
| O2 dissous | très bon état | très bon état | ||
| Taux sat./O2 | très bon état | bon état | ||
| DBO5 | très bon état | très bon état | ||
| COD | très bon état | très bon état | ||
| COD en exception | NON | |||
| PO4 3- | bon état | bon état | ||
| Phos. Total + | bon état | bon état | ||
| NH4+ | très bon état | bon état | ||
| NO2- | très bon état | bon état | ||
| NO3- | état moyen | état moyen | ||
Stations Qualité présentes s
| RU DES TROIS MOULINS A DANGE ST ROMAIN | 04532005 | Fiche station AELB | Fiche station Sandre |
| RUISSEAU DES TROIS MOULINS A DANGE SAINT ROMAIN | 04532007 | Fiche station AELB | Fiche station Sandre |
| RAU DES TROIS MOULINS A DANGE-SAINT-ROMAIN Station retenue pour l'état des lieux | 04532000 | Fiche station AELB | Fiche station Sandre |
La fiche MECE de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne
La Fiche Balboa produite par l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne, est générée par un outil web conçu pour bancariser les avis formulés par les différents acteurs locaux du bassin Loire-Bretagne, notamment dans le cadre de la concertation technique de l’état des lieux 2019. Balboa permet aux utilisateurs d’accéder rapidement et de façon synthétique à la caractérisation pour d’une masse d’eau.
Risques de non atteinte du bon état retenus par l'état des lieux 2025
| Risque global | en attente validation EdL 2025 | ||
|---|---|---|---|
| Pesticides | Nitrates | Phosphores | |
| Risque détaillé | risque | risque | respect |
Pressions et priorités d’action retenues localement i
| Pression globale |
pression significative
i
s
|
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|---|---|---|---|
| Pesticides | Nitrates | Phosphores | |
| Pression détaillée | pression significative
i
s
|
pression significative
i
s
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pression peu significative
i
s
|
| Priorités d’actions | P2 | ||
| Commentaire descriptif de la pression |
i
s
|
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Alimentation en eau potable
- AAC :
- Captages sur le périmètre :
-
Pour mémoire, priorités d’actions cycle 2022-2027 i
| Priorités d’actions | P2
i
s
|
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|---|---|---|---|
Dynamiques opérationnelles engagées
| Actions en cours, engagées ou à programmer | En cours ou programmées | Non programmées | |
|---|---|---|---|
| Connaissances | _diagnostic risque ruissellement
_inventaire, caractérisation des haies et éléments paysagers
i
s
|
_diagnostic risque ruissellement
_inventaire, caractérisation des haies et éléments paysagers
bancarisation de données pour partage entre programmes et acteurs des données de diagnostic, de réalisation, de chemin restant à parcourir
i
s
|
|
| Stratégie d’action | aucune stratégie d'actions pour réduire de manière significative la pression pollutions diffuses à l'échelle de la MECE
i
s
|
élaborer un programme d'actions territorialisé reduction pression pollutions diffuses (drainages impactants, bassins tampons haies/ripisylves, adaptation de pratiques culturales adaptées, …)
i
s
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| Portage politique, communication, sensibilisation |
i
s
|
information réglementaires auprès des exploitants agricoles et des élus sur secteurs à enjeu dans le cadre d'une animation bassin versant
i
s
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| Animation technique |
i
s
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_animation agricole BV par petits goupes et en lien avec l'animation milieux aquatiques
i
s
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| Action opérationnelle |
i
s
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_réduire l'impact des drainages impactants,
_entretenir et restaurer les haies et ripisylves existantes sur les secteurs sensibles
_installer de nouvelles haies et ripisylves sur les secteurs sensibles
_aménager des bassins tampons haies/ripisylves
_adapter des pratiques culturales sur les secteurs sensibles
i
s
|
|
| Suivi de l’état avant/après et évaluation du programme | suivi physico-chimique?
i
s
|
_définir les indicateurs de suivi et évaluation du programme
_suivre et évaluer le programme d'actions territorialisé
i
s
|
|
| Appréciation globale | Les actions engagées ne sont pas en mesure de réduire les pressions significatives pollutions diffuses
i
s
|
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| Evaluation à échéance 2027 des programmes engagés (levée de pression, résilience territoire, connaissance suffisante) | 
i
s
|
||
Programmes d'actions Re-Sources engagés sur le territoire de la MECE s
Il n'y a pas de programme d'actions Re-Sources repertorié sur le territoire de la MECE.Programme de mesures 22-27
Carte d'alimentation en eau potable
Risques de non atteinte du bon état retenus par l'état des lieux 2025
| Risque global | en attente validation EdL 2025 | ||
|---|---|---|---|
| Prélèvements | Hydromorphologie | ||
| Risque détaillé | en attente validation EdL 2025 | respect | |
Pressions et priorités d’actions retenues localement i
| Pression globale | pression significative
i
s
|
||
|---|---|---|---|
| Pression détaillée | Prélèvements | Interception des flux par les plans d’eau | Zones Humides (dégradation) |
| pression significative
i
s
|
pression significative
i
s
|
classe d'altération supérieure à 50%
i
s
|
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| Priorité d'action | P2 | ||
| Priorités d’action détaillées | Prélèvements | Interception des flux par les plans d’eau | Zones Humides (dégradation) |
| P2
i
s
|
P2
i
s
|
P2
i
s
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| Commentaire descriptif de la pression hydrologie globale | Extrait étude HMUC: "UG Vienne entre le Clain et la Creuse - Hydrologie: La comparaison des résultats obtenus pour le régime influencé et désinfluencé met en évidence que l’impact des prélèvements et rejets est négligeable pour le module, faible pour le VCN30(2) et modéré pour le QMNA5 et le VCN30(5) sur l’hydrologie de la Vienne entre la confluence avec le Clain et la confluence avec la Creuse. Les indicateurs d’étiage en situation influencée sont réduits de 16,8% au maximum en comparaison (VCN30(5) = -3720 L/s) aux indicateurs en situation désinfluencée. - Milieux: La partie aval de la Vienne est beaucoup plus urbanisée que ses parties amont. Plusieurs grandes villes bordant la Vienne s’enchaînent jusqu’à Port-de-Piles (Cenonsur-Vienne, Châtellerault, Antran, Ingrandes, Dangé-St-Romain, Les Ormes). Dans ce contexte, la Vienne présente une connectivité latérale très limitée. Les annexes et les zones inondables sont restreintes. La capacité de recrutement du brochet à l’aval de Cenon-sur-Vienne est donc faible. Quelques frayères sont connues mais elles ne sont pas nombreuses (bras mort à l’amont du pont des Ormes et annexes hydrauliques de Pussigny). Les pressions agricoles et industrielles sont également sources de perturbations et de dégradations sur cette partie de la Vienne. Sinon, le peuplement piscicole de ce contexte est diversifié et équilibré. La part de poissons d’eaux vives et similaires à celles des poissons d’eaux calmes. Les cyprinidés d’eaux vives sont moins représentés que dans le contexte Vienne médiane car la pente du contexte aval est moitié plus faible ce qui limite les zones d’écoulement rapide. - Usages: Les prélèvements majoritaires proviennent de l’alimentation en eau potable (près de 66% avec une proportion accentuée en période estivale), vient ensuite l’irrigation (19% des prélèvements), la surévaporation liée aux plans d’eau (8%), l’Industrie (8%) et l’Abreuvement (mois de 1%). En moyenne sur la période 2000-2019, les restitutions représentent 53,6% des prélèvements, le prélèvement net par km² sur cette UG entre 2000 et 2019 est de 16 466 m3/km². - Climat: On observe une diminution généralisée des indicateurs quinquennaux et biennaux secs, que ce soit en situation influencée ou désinfluencée (impact à la baisse de 5% sur le QMNA5 désinfluencé et de 5% sur le QMNA2 désinfluencé). Cette diminution est plus marquée en période estivale. Les épisodes de sécheresse de cette dernière seront ainsi significativement plus intenses (diminution atteignant 4.01 m3/s pour les débits mensuels quinquennaux secs du mois d’août) ; Le VCN30(5) désinfluencé diminuera de 2% à l’horizon 2050 (par rapport à la période actuelle) et le VCN30(2) de 4%. - Croisement HMU: En période de basses eaux tout comme en hautes eaux, l’effet des usages sur l’hydrologie est visible tout au long de l’année mais atténué en période d’étiage du fait de la réalimentation de la Vienne. En l’absence de débit biologique défini sur ce secteur, il n’est pas possible d’étudier les typologies de l’hydrologie décrites pour les autres UG. - Croisement HMUC (Hz 2050): L’effet seul du changement devrait influencer significativement les étiages (diminution d’environ 10% en moyenne sur la période juillet-octobre) ; L’effet combiné du changement climatique et de l’évolution des usages conduit à aggraver la situation des étiages notamment en octobre et septembre avec des diminutions de plus de 15% du QMN5."
i
s
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Pour mémoire, priorités d’actions cycle 2022-2027 i
| Priorité d'action globale | P2
i
s
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|---|---|---|---|
Dynamiques opérationnelles engagées i
| Actions en cours, engagées ou à programmer | En cours ou programmées | Non programmées | |
|---|---|---|---|
| Connaissances | étude HMUC en cours
i
s
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i
s
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| Stratégie d’action |
i
s
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Elaboration d'un programme d'actions type PTGE
i
s
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| Appréciation dynamique opérationnelle | L'application des futurs VP et seuils de gestion, la mise en œuvre du programme d'actions plans d'eau impactants puis d'un futur programme d'actions zones et milieux humides devraient permettre de réduire l'impact du changement climatique sur cette masse d'eau.
i
s
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| Evaluation à échéance 2027 des programmes engagés (levée de pression, résilience territoire, connaissance suffisante) |
i
s
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Programme de mesures 2022-2027
| Pression Cible | Mesure | Code de la mesure | |
|---|---|---|---|
| Interception_évaporation | Réduire l'impact d'un plan d'eau ou d'une carrière sur les eaux superficielles ou souterraines | MIA0401 | |
| Prélèvements | Mettre en place un dispositif d'économie d'eau dans le domaine de l'agriculture | RES0201 | |
| Prélèvements | Réaliser une opération de restauration d'une zone humide | MIA0602 |
Informations sur la pression hydrologie globale s
Suivis ponctuelles (OFB) et linéaires (Fédérations de pêche) de l'écoulement des cours d'eau
La gestion de la ressource en eau en période d’étiage, ainsi que le suivi de l’évolution des niveaux d’eau pour évaluer l’impact du changement climatique, constituent des enjeux majeurs. L’observation visuelle des écoulements en été fournit à ce titre une source d’information indispensable.
Afin d’assurer un suivi précis des assecs estivaux, différents acteurs de terrain se mobilisent chaque année pour observer l’état hydraulique des cours d’eau sensibles aux assecs.
Deux grands dispositifs existent à l’échelle régionale :
- Le suivi linéaire de l’écoulement des cours d’eau, de juin à septembre, réalisé depuis 2011 par les Fédérations de pêche sous la coordination de l’ARP NA.
- Le suivi ponctuel de l’écoulement des cours d’eau, de mai à septembre, conduit depuis 2012 par l’OFB.
Lors de chaque campagne, les observateurs saisissent en base de données l'état de l'écoulement des cours d'eau (par tronçon hydrographique pour les suivis linéaires ou par station pour les suivis ponctuels) selon quatre catégories : écoulement perceptible, écoulement visible faible, rupture d'écoulement et assec.
Ces données permettent de compiler et de comparer l’état des écoulements au fil de l’étiage et au fil des années.
La carte ci-dessous présente (par tronçon hydrographique et par station) la fréquence d’absence d'écoulement (rupture d'écoulement ou assec) sur l’ensemble de l’historique des suivis.
Les graphiques permettent de comparer l'état des écoulements année par année. Ils concernent uniquement les tronçons (et/ou stations) intersectant la masse d’eau (lorsqu’il y en a).
Ils présentent, pour chaque année, la répartition en pourcentage du total des longueurs de tronçons (ou du nombre de stations) selon l’état de l’écoulement.
Fréquence de l'abscence d'écoulement en période d'étiage : bilan des campagnes de suivi par entité (station ou tronçon)
Suivis linéaires de l'écoulement des cours d'eau (Fédérations de pêche)
Il n'y a pas de tronçon de suivi linéaire (Fédérations de Pêche) de l'écoulement des cours d'eau sur le bassin versant de la masse d'eau.Suivis ponctuelles de l'écoulement des cours d'eau (OFB)
Cumul du nombre de stations de suivi par état d'écoulement et par année sur les 5 campagnes usuelles mensuelles de fin mai à fin septembrePressions, priorités d’actions et dynamiques opérationnelles i
| Pression prélèvements | pression significative
i
s
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|---|---|---|---|
| Commentaire descriptif de la pression prélèvements | Evolution par rapport au Vprélevé moy 2010/2018 basses eaux UG Vienne entre le Clain et la Creuse : ?% (attente résultats études HMUC)
i
s
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| Priorité d'action | P2
i
s
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| Actions en cours, engagées ou à programmer | En cours ou programmées | Non programmées | |
| Connaissances |
i
s
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Définir les secteurs qui pourraient être visés par des création de retenues de substitution. Préciser dans ces secteurs le besoin de définition de Vp hors basses eaux.
i
s
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|
| Stratégie d’action | Définition de nouveaux Vp et seuils de gestion
i
s
|
Si projets de réserves de substitution, leurs projets seront envisagés au regard de l'ensemble des pressions hydrologie présentes sur la masse d'eau et le cours d'eau concerné.
i
s
|
|
| Portage politique, communication, sensibilisation | Explications des résultats de l'étude HMUC
i
s
|
portage politique transition agro-écologique et économie d’eau par les opérateurs agricoles, industriels, les collectivités et les particuliers
i
s
|
|
| Animation technique |
i
s
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Animation OUGC mise en œuvre des nouveaux Vp et économies d’eau; animation économies d'eau tous usages
i
s
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| Action opérationnelle | Application réglementaire des nouveaux Vp et seuils de gestion
i
s
|
i
s
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|
| Suivi de l’état avant/après et évaluation du programme |
i
s
|
Mise en place d’un suivi avant/après application des nouveaux Vp et seuils de gestion
i
s
|
|
| Appréciation dynamique opérationnelle | L'application des nouveaux Vp et seuils, et si besoin la mise en œuvre d'un PTGE devrait contribuer à la restauration de l'équilibre quantitatif de la masse d'eau et de son bon état écologique
i
s
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| Evaluation à échéance 2027 des programmes engagés (levée de pression, résilience territoire, connaissance suffisante) |
i
s
|
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Informations sur la pression Hydrologie/Prélèvements : Les points de prélèvements s
Nombre de stations de pompage actives à usage irrigation (sur la MECE)
En rivière : 3Carte DDT des prélèvements à usage irrigation
Pressions, priorités d’actions et dynamiques opérationnelles
| Pression interception des flux | pression significative
i
s
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|---|---|---|---|
| Commentaire descriptif de la pression interception des flux |
i
s
|
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| Priorité d'action | P2
i
s
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| Actions en cours, engagées ou à programmer | En cours ou programmées | Non programmées | |
| Connaissances |
i
s
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identifier les plans d’eau potentiellement impactants
i
s
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|
| Stratégie d’action | actions d'opportunités
i
s
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programme d'actions territorialisé "Réduire l'impact des plans d'eau"; La programmation de potentiels projets de réserves de substitution pourrait être menée dans le cadre d'une approche territorialisée en lien avec les programmes d'actions milieux aquatiques
i
s
|
|
| Portage politique, communication, sensibilisation |
i
s
|
valoriser les actions mise en œuvre sur les plans d'eau les plus impactants
i
s
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|
| Animation technique |
i
s
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animation technique programme d'actions territorialisé "Réduire l'impact des plans d'eau"
i
s
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| Action opérationnelle |
i
s
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mise en conformité des plans d'eau qui seront retenus comme impactants
i
s
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| Suivi de l’état avant/après et évaluation du programme |
i
s
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Envisager une évaluation des effets des programmes d'actions territorialisés plans d'eau
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s
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| Appréciation dynamique opérationnelle | la mise en œuvre du programme d'actions territorialisé plan d'eau contribuera à la restauration des fonctionnalités du cours d'eau
i
s
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| Evaluation à échéance 2027 des programmes engagés (levée de pression, résilience territoire, connaissance suffisante) |
i
s
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Pressions, priorités d’actions et dynamiques opérationnelles i
| Pression zones humides | classe d'altération supérieure à 50%
i
s
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|---|---|---|---|
| Commentaire descriptif de la pression sur les Zones Humides |
i
s
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| Priorité d'action | P2
i
s
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| Actions en cours, engagées ou à programmer | En cours ou programmées | Non programmées | |
| Connaissances | La masse d’eau n’est pas inventoriée.
i
s
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Finaliser l'inventaire zones humides à l'échelle de la MECE; exploiter la donnée et si besoin affiner les connaissances au regard de la future stratégie opérationnelle ZH; étudier le potentiel de stokage et de restitution d'eau par des zones et milieux humides fonctionnels; Etudier le potentiel de filtration des zones et milieux humides à l'échelle de la masse d'eau; Améliorer la connaissance de l'impact de certains drainages sur la deconnexion de nombreuses annexes hydrauliques (colmatage et comblement)
Bancariser la donnée entre programmes et acteurs diagnostic de fonctionnalité des ZH et action de restauration des fonctionnalités, chemin restant à parcourir
i
s
|
|
| Stratégie d’action | _Le Plui n'est pas suffisamment protecteurs des zones humides
_ programme d'actions ZH sur seules opportunités
i
s
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_Prise en compte des zones humides dans les documents d'urbanisme
_Elaboration d'une stratégie opérationnelle et d'un programme d'action territorialisé ZH
i
s
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| Portage politique, communication, sensibilisation |
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_portage pour prise en compte des enjeux ZH dans documents urbanisme et si concerné dans programme local de développement énergies renouvelables
_sensibilisation préservation (éviter le drainage des zones humides effectives) et restauration des ZH auprès des acteurs agricoles et des collectivités
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| Animation technique | _ animation foncière ZH
_animation technique ZH
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_ animation foncière ZH
_animation technique ZH
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| Action opérationnelle | Aucune ZH identifiée sous protection réglementaire ou maîtrise foncière
_étude AVP restauration ZH
_travaux de restauration des fonctionnalités ZH
_travaux de gestion, entretien ZH
_ acquisitions foncières sur opportunités
_ création de mares
_ restauration de sources
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_étude AVP restauration ZH
_travaux de restauration des fonctionnalités ZH
_travaux de gestion, entretien ZH
_ acquisitions foncières sur opportunités
_ création de mares
_ restauration de sources
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| Suivi de l’état avant/après et évaluation du programme |
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Bancariser, valoriser les actions de restauration des zones et milieux humides des différents programmes; définir et mettre en œuvre un programme de suivi des fonctionnalités des zones et milieux humides; évaluer le cumul des actions des différents programmes d'actions (échelle action et échelle MECE)
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| Appréciation dynamique opérationnelle | Si des actions de protection et de restauration sont actuellement réalisées, elles sont essentiellement ciblées sur des zones humides à forte valeur biodiversité. Par contre il n'est pas établi que ce programme d'actions permettra de restaurer de manière significative, à l'échelle de la masse d'eau, les fonctionnalités hydrologiques ou épuratives.
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| Evaluation à échéance 2027 des programmes engagés (levée de pression, résilience territoire, connaissance suffisante) |
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Zones humides potentielles et zones humides avérées, zonages d‘inventaire
Informations sur l’altération des milieux humides
Programmes d’actions engagés sur le territoire : Préserver - Inventaire des Zones Humides s
- Inventaire Zones Humides à l'échelle de la masse d'eau
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Réalisé / programmé i sAnnée i sOpérateur i sZonage concerné par l’inventaire terrain i sNon - Inventaire Zone Humide par commune
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Commune i sRéalisé / programmé i sAnnée i sOpérateur i sZonage concerné par l’inventaire terrain i sDANGE-SAINT-ROMAIN Incomplet methode 2018 Vienne_Nature LEIGNE-SUR-USSEAU Non MONDION Incomplet methode 2018 - 2020 SEPANT - Vienne Nature SAINT-GERVAIS-LES-TROIS-CLOCHERS Incomplet methode 2018 - 2020 SEPANT - Vienne Nature USSEAU Incomplet methode 2018 - 2020 SEPANT - Vienne Nature VELLECHES Incomplet methode 2018 Vienne_Nature - Pourcentage de la surface de la MECE inventorié i s
- 0%
- Pourcentage de la surface de la MECE sur laquelle un inventaire est programmé i s
- 0%
- Pourcentage de la surface de la MECE sur laquelle il n'y a pas d'inventaire programmé i s
- 100%
Programmes d’actions engagés sur le territoire : Protéger et restaurer - Maîtrise foncière
Risques de non atteinte du bon état retenus par l'état des lieux 2025
| Risque global | en attente validation EdL 2025 | ||
|---|---|---|---|
| Continuité | Morphologie | ||
| Risque détaillé | risque | risque | |
Pressions et priorités d’action retenues localement i
| Pression globale | pression significative | |||
|---|---|---|---|---|
| Pression détaillée | Pression due aux obstacles à l’écoulement | Pression due aux altération de la morphologie | ||
| Pression (Valeur harmonisée SDE) | pression significative | Pression (Valeur harmonisée SDE) | pression significative | |
| Densité d’ouvrages | 0.0702 | Taux d’étagement de la masse d’eau | 0.017 | |
| Taux de fractionnement sur la masse d’eau | 0.000126 | Objectif SAGE de réduction du taux d’étagement | non défini | |
| Objectif SAGE hauteur de chute à gagner | non défini | |||
| Commentaire descriptif de la pression | Décrire la pression globale morphologie et continuité | |||
| Priorité d'action | P2 | |||
Pour mémoire, priorités d’actions cycle 2022-2027
| Priorité d'action | P2 | |||
|---|---|---|---|---|
Dynamiques opérationnelles
| Actions en cours, engagées ou à programmer | En cours ou programmées | Non programmées | |
|---|---|---|---|
| Connaissances | diagnostique REH non réalisé | compléter la base de données départementale des systèmes d’ouvrages bancarisation pour partage de données entre programmes et acteurs des diagnostics et des actions réalisées concernant la morphologie des cours d’eau (caractérisation du chemin restant à parcourir) | |
| Stratégie d’action | Définir la stratégie opérationnelle associée au chemin restant à parcourir | ||
| Portage politique, communication, sensibilisation | Un portage politique local (médiation), un programme de sensibilisation ou de communication sur le besoin de rallonger le chemin de l’eau | ||
| Animation technique | |||
| Action opérationnelle | études AVP et/ou travaux restauration de la continuité; étude AVP et/ou travaux remise du cours d'eau en fond de vallée; étude AVP et/ou travaux de renaturation étude AVP et/ou travaux de réméandrage en lien avec la restauration des ZH; recharge granulométrique; restauration de ripisylves; aménagement et/ou restauration d'annexes hydrauliques; travaux agropastoraux; maîtrise foncière et d'usage au service de la restauration morphologie/continuité ; réduction impacts rejets de drainage en cours d'eau | ||
| Suivi de l’état avant/après et évaluation du programme | A définir en lien avec la future stratégie de restauration et de suivi | ||
| Appréciation dynamique opérationnelle | L'absence de dynamique opérationnelle ne donne pas de perspective quant à la réduction de la pression morphologie | ||
| Evaluation à échéance 2027 des programmes engagés (levée de pression, résilience territoire, connaissance suffisante) | |
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Programme de mesures
| Pression Cible | Mesure | Code de la mesure | |
|---|---|---|---|
| Morphologie | Limiter les transferts d'intrants et l'érosion au-delà des exigences de la Directive nitrates | AGR0202 | |
| Continuité transversale | Aménager, supprimer ou gérer un ouvrage qui contraint la continuité (à définir) | MIA0304 | |
| Morphologie | Réaliser une opération classique de restauration d'un cours d'eau | MIA0202 | |
| Morphologie | Réaliser une opération de restauration de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités d'un cours d'eau et de ses annexes | MIA0203 |
Cartographie des cours d'eau s
Cette cartographie se veut progressive et évolutive par le biais de groupes de travail avec les acteurs locaux et des expertises techniques préalables à tous travaux. Les cours d'eau nouvellement identifiés seront ajoutés à la cartographie au fur et à mesure de leur caractérisation. A ce stade d'élaboration de la cartographie, les traits marqués :
- en bleu foncé indiquent les cours d'eau identifiés pour lesquels une autorisation administrative est nécessaire avant de pouvoir y effectuer des travaux ;
- en vert les écoulements indéterminés qui devront faire l'objet d'une expertise technique de la part des services de l'Etat à la demande des personnes qui projetteraient d'effectuer des travaux sur ou dans l'écoulement concerné pour vérifier s'ils relèvent ou non de l'application de la Loi sur l'eau et les milieux aquatiques. "
Obstacles connus à l'Ecoulement des cours d'eau
Systèmes d’ouvrages obstacles à l’écoulement
Une base de données départementale a été créée dans la cadre du SDE pour assurer un suivi des pressions, des actions menées et du chemin restant à parcourir. Le suivi par systèmes d’ouvrages et non par obstacle à l’écoulement s’est révélé plus pertinent pour un suivi opérationnel.
Cette base de données est co-gérée par la cellule d’animation du SDE et les opérateurs GEMA. la base de données assure le lien avec le ROE.
Les caractéristiques d’impact du système d’ouvrage sont estimées par l’opérateur GEMA.
La création des données s’est concentrée dans un premier temps sur les masses d’eaucibles en état moins que bon avec pression significative “obstacle à l’écoulement”. Elle a vocation a être alimentée dans un deuxième temps par les opérateurs GEMA.
L’infobulle vous guidera dans la prise en main de la carte et de ses fonctionnalités.
Plusieurs couches sont accessibles :
- la localisation des systèmes d’ouvrages (impactants et non impactants)
- les impacts des systèmes d’ouvrages (continuité sédimentaire, continuité piscicole, hydrologie, morphologie)
- le suivi des actions sur les seuls ouvrages retenus comme impactants
| Pression Cible | Mesure | Code de la mesure | |
|---|---|---|---|
| Macropolluants collectivité | #N/A | ASS13 | |
| Macropolluants collectivité | Reconstruire ou créer une nouvelle STEP hors Directive ERU (agglomérations =2000 EH) | ASS0402 |
| Système d'assainissement | Code SANDRE | Priorités SDE | Commune | Exploitant | Type de rejet |
|---|
- Nombre de systèmes d’assainissement sur la MECE :
- 0
- Nombre de systèmes d’assainissement prioritaire SDE :
- 0
Pour toutes remarques ou questions, n'hésitez pas à contacter la
cellule d'animation du Schéma Départemental de l'Eau (SDE) par : mail ou téléphone au 05 49 62 91 29.
